Conditions générales d’utilisation

Dernière mise à jour : 03 juin 2026

1. Objet

Les présentes conditions définissent les règles d’utilisation du site Keynsoft, des services numériques, des modules logiciels, des applications mobiles ou bureau et des prestations liées : démonstration, configuration, support, formation, maintenance et accompagnement au déploiement.

2. Services concernés

Les services Keynsoft peuvent notamment inclure :

• Keynsoft Core — Socle d’authentification, abonnements, modules, tenants, accès et orchestration de l’écosystème Keynsoft.
• Logicompta — Solution de comptabilité structurée pour journaux, pièces, écritures, paiements, rapprochements et états financiers.
• Logilite — Client léger offline-first pour ventes, stock, caisse, POS et synchronisation avec Keynsoft Core.
• Logifactor — Gestion commerciale pour produits, clients, fournisseurs, factures, dépenses, caisse, stock et point de vente.
• Logimob — Solution métier pour centraliser les déclarations, notes, rapports et opérations de mobilisation.
• GIC — Organisation des courriers entrants et sortants, orientation, annotations, recherche et archivage.
• Keynsoft Center — Centre de formation et de services bureautiques : impression, photocopie, saisie, scan, CV, assistance informatique et accompagnement digital.

3. Accès aux services

L’accès à certaines fonctionnalités peut nécessiter un compte, une organisation, une souscription, un module actif ou une autorisation accordée par l’administrateur de l’organisation. Keynsoft peut refuser, suspendre ou limiter un accès en cas d’usage abusif, frauduleux, non conforme ou présentant un risque technique ou commercial.

4. Compte utilisateur et responsabilités

L’utilisateur doit fournir des informations exactes, protéger ses identifiants et utiliser les services uniquement dans un cadre légal et professionnel. Toute action réalisée depuis un compte peut être associée à l’utilisateur ou à l’organisation concernée lorsque la traçabilité applicative le permet.

5. Souscription, tarifs et paiement

Les tarifs peuvent dépendre du module, du nombre d’utilisateurs, du niveau de support, du contexte de déploiement et des prestations associées. Certaines offres peuvent être proposées sur devis. Le démarrage effectif d’un service peut dépendre de la validation de la souscription, du paiement convenu ou d’un accord écrit entre les parties.

6. Démonstration, essai et mode invité

Keynsoft peut proposer des démonstrations, essais ou modes invités. Ces accès peuvent être limités dans le temps, en fonctionnalités, en volume de données ou en support. Ils n’impliquent pas automatiquement un droit d’usage complet ou permanent.

7. Disponibilité et maintenance

Keynsoft s’efforce d’assurer une disponibilité correcte des services. Des interruptions peuvent toutefois survenir pour maintenance, mise à jour, correction, incident réseau, hébergement, force majeure ou contrainte technique. Lorsque possible, les opérations importantes sont planifiées afin de limiter l’impact utilisateur.

8. Données, sauvegarde et export

Les données saisies dans les modules restent liées à l’organisation ou au compte concerné. L’utilisateur doit vérifier ses informations, conserver les pièces utiles et demander un export ou une assistance lorsque nécessaire. Les politiques de conservation, sauvegarde et restauration peuvent varier selon l’offre et l’environnement technique.

9. Propriété intellectuelle

Les marques, interfaces, textes, logos, codes, modules, workflows, documents, concepts et contenus Keynsoft restent protégés. Toute reproduction, modification, revente, extraction massive, copie non autorisée ou tentative de contournement est interdite sans accord écrit de Keynsoft.

10. Usage interdit

• Utilisation frauduleuse, illégale ou contraire aux bonnes pratiques professionnelles.
• Tentative d’accès non autorisé à un compte, module, serveur, API ou base de données.
• Altération, désassemblage, revente ou redistribution non autorisée des applications.
• Envoi de contenus malveillants, diffamatoires, trompeurs, illicites ou portant atteinte aux droits d’autrui.
• Utilisation visant à perturber la disponibilité, la sécurité ou la stabilité des services.

11. Support et accompagnement

Le support peut inclure assistance, formation, correction, conseil, configuration ou accompagnement selon l’offre retenue. Certaines demandes peuvent nécessiter un devis complémentaire, notamment lorsqu’elles relèvent d’un développement spécifique, d’une reprise de données ou d’une intervention avancée.

12. Limitation de responsabilité

Keynsoft fournit des outils d’aide à la gestion et à la structuration des opérations. L’utilisateur reste responsable de la vérification des données, décisions, déclarations, pièces justificatives, paramètres et usages métiers. Keynsoft ne saurait être responsable des pertes résultant d’une mauvaise saisie, d’un usage non conforme, d’une absence de contrôle interne, d’un incident externe ou d’une exploitation non validée.

13. Suspension et résiliation

Un accès peut être suspendu ou résilié en cas de non-paiement, usage abusif, violation des présentes conditions, risque de sécurité, demande du client ou fin de contrat. Les modalités de récupération des données dépendent du contexte, de l’offre et des obligations convenues.

14. Modification des conditions

Keynsoft peut mettre à jour les présentes conditions afin de refléter l’évolution des services, de la sécurité, des offres, des obligations légales ou de l’organisation interne. La version publiée sur le site constitue la version de référence.

15. Contact

Pour toute question relative aux présentes conditions, vous pouvez contacter Keynsoft à l’adresse contact@keynsoft.online ou via la page Contact.